Marque enregistrée - Marque en vigueur

H MAISON HALLEY
H PARTNERS W&S, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4365108
Date de dépôt :
31/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2027
H MAISON HALLEY de H PARTNERS W&S

Présentation de la marque H MAISON HALLEY

Déposée par voie électronique le 31 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H PARTNERS W&S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « H MAISON HALLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H PARTNERS W&S domicilié(e) 174 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 954 942 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque H MAISON HALLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4365108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H MAISON HALLEY arrivera à expiration en date du 31 mai 2027.

H PARTNERS W&S a également déposé les autres marques suivantes : A L'ORIGINE , CHARLES DUBOIS , LOUISE DUBOIS , XIX - XX LE TOURNANT DU SIECLE


H PARTNERS W&S, Société par Actions Simplifiée - 174 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France - SIREN 504954942


INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Inscription le 17 janvier 2018 - Changement de nom, de dénomination n°715035 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-17

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, spiritueux, essences et extraits alcooliques, boissons alcooliques contenant des fruits, digestifs, vins effervescents, vins biologiques, vins naturels ;

Services de vente au détail de boissons alcooliques et non alcooliques ; présentation de boissons alcooliques et non alcooliques sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; démonstration de boissons alcooliques et non alcooliques ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière de boissons alcooliques et non alcooliques.